Conseil Municipal
Marlenheim Bas-Rhin

La prochaine séance publique du Conseil Municipal se tiendra le lundi 21 octobre prochain à 19h en Salle du Conseil de l’Hôtel de Ville de Marlenheim.

Ordre du jour
• Désignation secrétaire de séance
• Approbation du compte-rendu de la séance du 2 septembre 2024
• Délégations consenties au Maire (décisions modificatives / devis et factures / dons)
• Engagement partenarial 2024/2026 entre la Direction Générale des Finances Publiques et la Ville de Marlenheim
• Budget 2024 fongibilité des crédits
• Décision modificative n°2024/01
• Attribution d’une subvention GAMJSAL
• Attribution d’une subvention
• Adoption du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) du 1er octobre 2024
• Construction de nouveaux ateliers municipaux approbation de l’Avant-Projet Définitif (APD)
• Résiliation de baux précaires
• Conventions précaires et vente d’herbes 2024-2025
• Logements communaux et garages révision des loyers et charges
• Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAER) approbation et lancement de la consultation du public
• Rapport triennal d’artificialisation des sols
• Lotissement Peupleraie IV dénomination des rues
• Lotissement Peupleraie IV compte-rendu annuel d’activité exercice 2023 Divers 0  EUR.

Date (année – mois – jour) et horaire :
Début : 2024-10-21 19:00:00
fin : 2024-10-21

Marlenheim 67520 Bas-Rhin Grand Est mairie@marlenheim.com

L’événement Conseil Municipal Marlenheim a été mis à jour le 2024-10-15 par Office de tourisme Intercommunal Mossig et Vignoble