L’auteur d’une vidéo s’est vu informer par YouTube que la bande-son qu’il utilisait était protégée par le droit d’auteur. Pourtant, il n’a fait que filmer une vidéo en pleine nature, où l’on pouvait entendre le chant des oiseaux.
Peut-on revendiquer des droits d’auteur sur des chants d’oiseaux ? La réponse est évidemment non, et pourtant c’est ce qu’a fait la société Rumblefish, spécialisée dans la vente de licences de bandes musicales. Sur Slashdot, Eeplox explique qu’il a l’habitude de publier sur YouTube des vidéos prises dans la nature, et qu’il n’y ajoute jamais de piste musicale. Mais lorsqu’il a publié sa dernière vidéo, YouTube l’a informé qu’il utilisait du contenu protégé par Rumblefish. Ce dernier est détecté automatiquement par les algorithmes Content ID de Google.
Plutôt que de bloquer les vidéos qui utilisent son contenu, Rumblefish propose aux utilisateurs de YouTube d’afficher des publicités. Tous les revenus générés par ces publicités lui sont alors reversés, après commissionnement de Google, pour payer la licence d’exploitation de la chanson. L’auteur de la vidéo ne touche rien. Sauf qu’en l’espèce, les seuls sons que l’on peut entendre sur la vidéo sont la voix de Eexplox et le chant des oiseaux qui l’entourent.
L’auteur de la vidéo a donc contesté les prétentions de Rumblefish, qui a été invité par YouTube à vérifier ses allégations. Ce qu’elle a fait. La société confirme détenir des droits sur la piste audio de la vidéo !
Sur les forums d’entraide de YouTube, un internaute très actif sur la plateforme de vidéos de Google assure que « c’est une erreur bien connue », et même qu’une « personne a dû déposer plus de 100 recours pour des sons d’oiseaux erronés ». Or, « pour je ne sais quelle raison, Google renâcle à corriger ça ce qui fait que des entreprises comme Rumblefish en profitent pour gagner frauduleusement de l’argent », ajoute-t-il, sans oublier d’ajouter que Google lui-même tire des revenus des publicités affichées. Il explique que les sociétés qui reçoivent des contestations par les internautes sont censées vérifier manuellement le contenu des vidéos sur lesquelles elles prétendent détenir des droits, mais que « Rumblefish est l’une des nombreuses sociétés qui confirment automatiquement le contenu », quel qu’il soit.
Juridiquement, le problème est que le système Content ID ne s’appuie pas sur le DMCA américain (l’équivalent de notre LCEN française), qui condamne le fait de prétendre à tort détenir des droits d’auteur sur une oeuvre signalée à un hébergeur. Google et Rumblefish agissent selon un contrat privé, du même type que celui qui avait permis le retrait de la chanson de MegaUpload à la demande d’Universal Music, quand bien même Universal n’avait aucun droit sur cette chanson.