70000 € de dommages et intérêts > Pour une paire de cloches

A Sainte-Ruffine en Moselle, un couple a racheté le presbytère du village. Mais voilà, il ne supporte pas le bruit des cloches de l’église la nuit. D’où une procédure juridique pour mettre fin aux décibels intempestives. Après avoir perdu en première instance, leménage vient de porter l’affaire en appel et réclame 70 000 euros de dommages et intérêts.  Le couple pourra difficilement arguer d’un défaut d’information avant la conclusion de la vente… La cour d’Appel estimera-t-elle qu’il y a en effet là de quoi faire une (sainte) montagne ? Où jugera-t-elle le couple sans foi ni loi ? Trêve de guerre de religions et de plaisanteries, rappelons qu’une association avait souhaité voir prospérer une telle interdiction à Rennes il y a quelques années. Sans succès.

Article précédentMarché des Lices, Le fabriquant d’andouille a une bonne bouille
Article suivantBoulevard Sévigné, Croix gammées et svastikas
Nicolas Roberti
Nicolas Roberti est passionné par toutes les formes d'expression culturelle. Docteur de l'Ecole pratique des Hautes Etudes, il a créé en 2011 le magazine Unidivers dont il dirige la rédaction.

LAISSER UN COMMENTAIRE

S'il vous plaît entrez votre commentaire!
S'il vous plaît entrez votre nom ici